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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS
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HENRY DE VONCOURT
Marque expirée - Marque en non vigueur

HENRY DE VONCOURT
DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99787000
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2019

Présentation de la marque HENRY DE VONCOURT

Déposée le 16 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HENRY DE VONCOURT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS domicilié(e) 17 avenue Thurot - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 013 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRY DE VONCOURT est expirée depuis le 16 avril 2019.

DUFOULEUR PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD DE CHALANCEY , VALFLEURY , RESERVE DU PERTUIS , CUVEE DU CHAPITRE , BERNARD DE ST HONGE , CUVEE DU ROY DUFOULEUR PERE FILS , CUVEE DES DUCS DEBOURGOGNE DUFOULEUR PERE FILS , PERLE D'OR DUFOULEUR PERE FILS


DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par actions simplifiée - 17 avenue Thurot - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 480013994


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403020 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605601 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 12 octobre 2018 - Concession de licence n°735484 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).